Analyse relative au droit de connaître ses origines personnelles en Communauté française

Février 2007

Dans la présente analyse, nous proposons de faire le point concernant le droit d’accéder, pour l’enfant, à ses origines personnelles en Belgique, et en particulier en Communauté française. Notre perspective est celle des droits de l’enfant et des droits de l’Homme d’une manière générale. Afin de faciliter la compréhension des enjeux en présence, nous articulerons nos propos autour de plusieurs dimensions. Nous rappellerons d’abord succinctement les implications psychologiques et sociales liées à la connaissance ou non des origines personnelles. Nous poursuivrons notre analyse en présentant le cadre général des recherches d’origines (motivations et démarches). Dans un troisième temps, nous reviendrons en particulier sur les enjeux en présence ; pour ce faire, et parce que ces derniers ne concernent pas que l’enfant, nous nous appuierons sur le modèle du triangle adoptif en prenant tour à tour la perspective des parents d’origine, de l’enfant et des parents adoptifs. Enfin, nous traiterons du cadre légal belge applicable en Communauté française, mais aussi des changements susceptibles de survenir à terme, en Belgique, en matière d’accès aux origines personnelles. Des points de comparaison avec la législation française seront proposés au fur et à mesure de notre analyse.