La connaissance de soi, qui est constitutive de l’identité personnelle de chaque être humain, va bien au-delà de la prise de conscience des seuls nom et prénom : elle inclut notamment la connaissance d’évènements qui ont précédé la venue au monde et qui concernent l’histoire de la famille et de la filiation elle-même. Ces informations sont liées à ce que l’on appelle les origines personnelles, à savoir les antécédents familiaux (maternel et paternel), qui sont aussi bien symboliques (identité et histoire) que biologiques (santé). Depuis plusieurs années maintenant, les psychologues constatent que pour pouvoir bénéficier d’un développement harmonieux et équilibré, les individus ont besoin de comprendre qui ils sont, d’où ils viennent et même à qui ils sont et ont été liés, et ce dès leur enfance.
Si nous avons donc tous besoin de connaître nos origines personnelles, ou en tous cas d’y avoir accès, il est clair que dans de nombreuses situations, cette connaissance de soi reste très implicite, le processus s’effectuant d’ailleurs d’une façon relativement inconsciente : on interroge nos parents avec plus ou moins d’insistance.
Toutefois, pour certaines personnes, il est particulièrement délicat voire impossible de répondre à la question D’où je viens ?, ce qui a pour effet de leur fournir fort peu de certitudes concernant leurs interrogations identitaires de base, qui peuvent se résumer par la question Qui suis-je ?. Sont essentiellement concernés, les individus privés de leurs parents de naissance. Certains d’entre eux sont placés en dehors de leur famille d’origine (en institution, dans une famille d’accueil), tandis que d’autres bénéficient d’une filiation de remplacement (adoption).
Il faut savoir que, aujourd’hui, en Belgique, le droit a l’avantage d’être clair concernant les origines identitaires de l’enfant. En effet, la mère doit obligatoirement être désignée dans l’acte de naissance de l’enfant, au moment où il est dressé par l’officier de l’état civil. Cette obligation vaut également pour les femmes qui prennent la décision de placer leur enfant en adoption. Toutefois, cette reconnaissance automatique de l’enfant par sa mère est de plus en plus remise en question : une loi autorisant l’accouchement dans la discrétion est en projet, sur un modèle semblable à ce qui est d’application en France.
Parallèlement, le nouveau cadre légal belge de l’adoption, qui est entré en vigueur le 1er septembre 2005, insiste sur la nécessité d’accorder un accompagnement à l’ensemble des acteurs du triangle adoptif (parents d’origine, enfant, parents adoptants). Cet accompagnement, qui est aussi bien pré- que post-adoptif, renvoie pour une large part à la question des origines personnelles, et en particulier à leur accès par la personne adoptée (pendant son enfance ou plus tard). Plusieurs engagements pris par la Belgique à un niveau international vont effectivement dans le sens de la reconnaissance du droit de l’enfant à connaître ses origines personnelles.
Compte tenu de cette double actualité, il a semblé opportun à la CODE d’analyser le droit d’accès aux origines personnelles tel qu’il est applicable aujourd’hui en Communauté française. Ce droit est au cœur de notre étude, qui comporte également une réflexion sur les enjeux psychosociaux de la connaissance des antécédents familiaux. Des recommandations en la matière sont également proposées.
